MENTIONS LÉGALES

Z.A.CONSULTING
31 rue de Clichy
93400 Saint-Ouen-sur-Seine
09 86 18 48 33
contact@zaconsulting.fr
Responsable de la publication : Emira Zaag

Photos : XXX
Perspectives : XXX
Webdesign : Philippe Perrier
Développement : XXX

L’accès des visiteurs et des utilisateurs à ce site présuppose le complet accord des visiteurs et des utilisateurs aux termes et conditions régissant ce site. Z.A.Consulting se réserve le droit à sa propre discrétion de modifier sans préavis les termes et conditions
régissant ce site. En cas de non-respect des termes et conditions régissant l’accès à ce site, Z.A.Consulting se réserve le droit d’appliquer toutes les mesures nécessaires, par la force de la loi. Ses termes et conditions s’appliquent immédiatement et ne sont pas limités dans le temps, à tous les visiteurs.

Informatique et libertés

Conformément aux articles 34, 36, 38 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès de rectification et de suppression des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez exiger que soient
rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Vous pouvez exercer ce droit en écrivant à :
Z.A.Consulting, 31 rue de Clichy, 93400 Saint-Ouen-sur-Seine

Formulaire de contact

Les informations recueillies sur ce formulaire font l’objet d’un traitement exclusif par Z.A.Consulting afin de répondre à votre demande. Elles sont conservées le temps de répondre à votre demande puis supprimées. Conformément à la loi « Informatique et libertés » modifiée et au RGPD, vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier ou supprimer, ou vous opposer au traitement de vos données pour des motifs légitimes, en nous contactant sur notre formulaire de contact.

Liens vers d’autres sites

Ce site web contient des liens vers d’autres sites. L’accès à un site lié à notre site se fait aux risques et périls du visiteur ou de l’utilisateur et Z.A.Consulting ne saurait être tenu pour responsable des dommages, erreurs ou omissions présents sur ces sites.

Propriété intellectuelle

L’accès au site www.zaconsulting.fr vous confère un droit d’usage privé et non exclusif de ce site. L’ensemble des éléments édités sur ce site, incluant notamment les textes, photographies, infographies, logos, marques… constituent des oeuvres au sens du code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, qui pourrait être faite sans le consentement de leurs auteurs ou de leurs ayants-droit, est illicite.

Indisponibilité du site www.zaconsulting.fr

Z.A.Consulting s’engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. Z.A.Consulting ne pourra être tenu responsable, en cas d’indisponibilité du site, pour quelque cause que ce soit.